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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PAVILLONS CHAUMONTAIS
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Pavillons Chaumontais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pavillons Chaumontais
LES PAVILLONS CHAUMONTAIS SA

Numéro de dépôt :
98735760
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2008

Présentation de la marque Pavillons Chaumontais

Déposée le 27 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) LES PAVILLONS CHAUMONTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pavillons Chaumontais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PAVILLONS CHAUMONTAIS domicilié(e) 11 Rue du Passeur, 41150 CHAUMONT SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 241 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE EMMANUEL PATRIS AVOCAT - France.

La marque Pavillons Chaumontais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavillons Chaumontais est expirée depuis le 27 mai 2008.

LES PAVILLONS CHAUMONTAIS a également déposé les autres marques suivantes : DEMEURES DE SOLOGNE ET DE TOURAINE


LES PAVILLONS CHAUMONTAIS SA - 11 Rue du Passeur, 41150 CHAUMONT SUR LOIRE - France - SIREN 327241411


MAITRE EMMANUEL PATRIS AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Construction immobilière, à savoir : réalisation de pavillons et d'immeubles d'habitation ou non. Aménagement, restauration et décoration de tous immeubles d'habitation ou non.